PLU Synthèse, diagnostic et enjeux

Réunion du 10 février 2016 Préambule Les thématiques choisies pour construire le diagnostic de la commune de Montbrun les Bains permettent d’ouvrir un éventail autour de 5 cadres d’enjeux :Le premier cadre d’enjeu lié au territoire s’appuie...

Lire le compte rendu (publié le 16 février 2016) - PDF - PDF - PDF - PDF - PDF - PDF - PDF - PDF - PDF - PDF

Conseil Municipal du 15 février 2017

Membres présents : Tous les membres en exercice La séance est ouverte à 18 heures par un mot de bienvenue du Maire aux élus et au public dans la nouvelle salle du conseil de la mairie. Monsieur Grégoire Loyau est désigné secrétaire de séance...

Lire le compte rendu (publié le 03 avril 2017)

Conseil Municipal du 7 avril 2016

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Madame Monique Petit (procuration à Monsieur Mathieu Houssin) La séance est ouverte à 17 heures. Monsieur Louis Jourdan est désigné secrétaire de séance. Projet d’Aménagement et de Dé...

Lire le compte rendu (publié le 03 avril 2017)

Conseil Municipal du 1er juin 2016

Membres présents : Tous les membres en exercice La séance est ouverte à 18 heures. Monsieur Marc Guerin est désigné secrétaire de séance. Emploi d’un adjoint technique pour la période estivale Présentation des trois candidatures. Se renseigner...

Lire le compte rendu (publié le 03 avril 2017)

Conseil Municipal du 25 juillet 2016

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Claude Chappon La séance est ouverte à 17 heures 15. Monsieur Mathieu Houssin est désigné secrétaire de séance. Dossiers à présenter à la Dotation Cantonale de Patrimoine Un dossier dans...

Lire le compte rendu (publié le 03 avril 2017)

Informations sur les Thermes

Alors que le Conseil Municipal travaille sur le projet d’extension des Thermes depuis le début de son mandat, et que des réunions publiques sont régulièrement organisées trois fois par an pour vous informer de l’avancée de nos réflexions,...

Lire le compte rendu (publié le 23 mars 2017)

Conseil Municipal du 10 mars 2016

Membres présents : Tous les membres en exercice Invité : Monsieur Joël Crémillieux La séance est ouverte à 18 heures. Monsieur Grégoire Loyau est désigné secrétaire de séance. Choix d'un cabinet d'étude pour la rédaction du cahier des...

Lire le compte rendu (publié le 23 mai 2016)

Conseil Municipal du 7 avril 2016

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Madame Monique Petit (procuration à Monsieur Mathieu Houssin) La séance est ouverte à 17 heures. Monsieur Louis Jourdan est désigné secrétaire de séance. Projet d’Aménagement et de Dé...

Lire le compte rendu (publié le 11 mai 2016)

Conseil Municipal du 12 janvier 2016

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Monsieur Grégoire LOYAU (procuration à Laurence GAUCHET) La séance est ouverte à 18 heures. Monsieur Marc GUERIN est désigné secrétaire de séance. Terrain proposé à la vente par Monsieur...

Lire le compte rendu (publié le 08 février 2016)

Tout savoir sur Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un document d’urbanisme réglementaire qui s’est substitué au Plan d’Occupation des Sols (POS). La transformation du document d’urbanisme local et sa mise à jour permettra à la commune de définir d’...

Lire le compte rendu (publié le 16 février 2016)

Conseil Municipal du 22 avril 2015

Membres présents : Tous les membres en exercice La séance est ouverte à 18 heures. Autorisations d’ester en justice Autorisations accordées au maire pour ester en justice au nom de la Commune de Montbrun-les-bains à l’unanimité dans le dossier...

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Conseil Municipal du 13 mai 2015

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf excusé Mathieu HOUSSIN (procuration à Laurence GAUCHET) La séance est ouverte à 18 heures. Proposition du Syndicat Départemental d Energies de la Drôme pour la mise en concurrence des tarifs...

Lire le compte rendu (publié le 08 février 2016)

Conseil Municipal du 17 juin 2015

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Monsieur Mathieu HOUSSIN (procuration à Laurence GAUCHET) La séance est ouverte à 18 heures. Anne-Mary SERRE est désignée secrétaire de séance. Convention avec le Service d’Aide Technique...

Lire le compte rendu (publié le 08 février 2016)

Conseil Municipal du 28 juillet 2015

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Messieurs Claude CHAPPON (procuration à Monsieur Gérard CHAPPON) et Louis JOURDAN (procuration à Monsieur Mathieu HOUSSIN) La séance est ouverte à 17 heures 30. Monsieur Mathieu HOUSSIN est...

Lire le compte rendu (publié le 08 février 2016)

Conseil Municipal du 2 septembre 2015

Membres présents : Tous les membres en exercice La séance est ouverte à 18 heures. Monsieur Marc GUERIN est désigné secrétaire de séance. Nomination d’un régisseur municipal Plus de possibilité de dépôt par les régisseurs municipaux au...

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Conseil Municipal du 28 octobre 2015

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Madame Monique PETIT (procuration à Monsieur Jean-Louis JUIGNE) La séance est ouverte à 18 heures. Monsieur Jean-Louis JUIGNE est désigné secrétaire de séance. Camping municipal « Le Pré...

Lire le compte rendu (publié le 08 février 2016)

Conseil Municipal du 17 décembre 2015

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Laurence GAUCHET, Messieurs Mathieu HOUSSIN (procuration à Monsieur Didier GILLET) et Louis JOURDAN (procuration à Monsieur Claude CHAPPON) La séance est ouverte à 18 heures. Monsieur Marc GUERIN...

Lire le compte rendu (publié le 08 février 2016)

Conseil Municipal du 24 mars 2015

Membres présents : Tous les membres en exercice, La séance est ouverte à 18 heures. Monsieur Mathieu HOUSSIN est désigné secrétaire de séance. Compte administratif 2014 Les documents intégraux sont consultables en mairie. Lotissement du Piquet...

Lire le compte rendu (publié le 02 février 2016)

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 février 2015

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Mathieu HOUSSIN (procuration à Laurence GAUCHET) La séance est ouverte à 18 heures 30 Snack de la piscine Renouvellement de la gérance du snack de la piscine. Deux candidatures se sont déclar...

Lire le compte rendu (publié le 10 mars 2015)

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2014

Membres présents : Tous les membres en exercice. La séance est ouverte à 20 heures. Monsieur Mathieu HOUSSIN est désigné secrétaire de séance. Bulletin municipal Remerciements aux membres du Conseil Municipal qui ont travaillé à l’édition...

Lire le compte rendu (publié le 12 janvier 2015) - PDF

Compte rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2014

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Laurence GAUCHET (procuration à Mathieu HOUSSIN) et Anne-Mary SERRE (procuration à Monique PETIT) La séance est ouverte à 18 heures. Dotation Cantonale de Patrimoine Présentation des dossiers...

Lire le compte rendu (publié le 12 janvier 2015) - PDF

Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine

Une AVAP a pour objet la préservation et la mise en valeur du patrimoine bâti et des espaces dans le respect du développement durable. Elle a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires. Les objectifs...

Lire le compte rendu (publié le 16 décembre 2014)

Compte rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2014

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Monsieur Jean-Louis JUIGNE (procuration à Monsieur Didier GILLET). La séance est ouverte à 20 heures. Monsieur Marc GUERIN est désigné secrétaire de séance. Constitution des commissions municipales...

Lire le compte rendu (publié le 15 avril 2014)

Compte rendu du Conseil Municipal du 7 mars 2014

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Monsieur Gérard LABBÉ (pouvoir Matthieu Houssin), et Sandrine Voeux (procuration à Claude Chappon). Public présent : Mme Monique Petit La séance est ouverte à 20 heures. M Matthieu Houssin...

Lire le compte rendu (publié le 11 mars 2014)

PV de la réunion du Comité de Pilotage du jeudi 20 Février 2014

La séance est ouverte à 18h dans la salle du conseil municipal Présents : Joëlle GUERIN, Marie-France VARLET, Didier GILLET, Marc GUERIN (président), Gérard CHAPPON, Claude CHAPPON, Louis JOURDAN, Jean PERRIN-TOININ Excusés : Jean-Claude BARBIER...

Lire le compte rendu (publié le 02 mars 2014)

PV de la réunion du comité de Pilotage du Lundi 20 Janvier 2014

La séance s'est ouverte à 18h00 dans la salle du conseil municipal. Présents : Marie-France VARLET, Didier GILLET, Marc GUERIN (Président), Gérard CHAPPON, Claude CHAPPON, Jean Claude BARBIER, Jean Michel CAGNON, Jean PERRIN Excusés : Joëlle...

Lire le compte rendu (publié le 24 janvier 2014)

Conseil Municipal du 20 novembre 2013

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Monsieur Gérard CHAPPON excusé (procuration à Laurence GAUCHET) La séance est ouverte à 20 heures. Madame Sandrine VŒUX est désignée secrétaire de séance. Compromis de vente de l’ancien...

Lire le compte rendu (publié le 28 novembre 2013)

PV de la réunion du comité de Pilotage du Lundi 7 Octobre 2013

La séance s'est ouverte à 18h00 dans la salle du conseil municipal Présents : Joëlle Guerin, Marie-France VARLET, Didier GILLET, Marc GUERIN (Président), Gérard CHAPPON, Louis JOURDAN, Jean Claude BARBIER, Jean Michel CAGNON, Jean PERRIN. Ordre...

Lire le compte rendu (publié le 08 octobre 2013)

PV de la réunion du comité de Pilotage du Lundi 8 Juillet 2013

La séance s'est ouverte à 18h00 dans la salle du conseil municipal. Présents : Joëlle Guerin, Marie-France VARLET, Didier GILLET, Marc GUERIN (Président), Gérard CHAPPON, Claude CHAPPON, Louis JOURDAN Excusés : Jean Claude BARBIER, Jean Michel...

Lire le compte rendu (publié le 07 octobre 2013)

PV de la réunion du comité de Pilotage du Lundi 4 Mars 2013

la séance s'est ouverte à 18h00 dans la salle du conseil municipal. Présents : Joëlle Guerin, Marie-France Varlet, Didier Gillet, Marc Guerin, Gérard Chappon, , Mathieu HOUSSIN, Claude CHAPPON Excusés : Jean-Michel CAGNON, Sylvain CARLUS Ordre...

Lire le compte rendu (publié le 31 juillet 2013)

PV de la réunion du comité de Pilotage du Lundi 6 Mai 2013

La séance s'est ouverte à 18h00 dans la salle du conseil municipal Présents : Marie-France VARLET, Didier GILLET, Marc GUERIN, Gérard CHAPPON, Mathieu HOUSSIN, Louis JOURDAN Excusés : Joëlle GUERIN, Frédéric BONNABEL A L'ORDRE DU JOUR :Dé...

Lire le compte rendu (publié le 31 juillet 2013)

Conseil Municipal du 28 mai 2013

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Mesdames Carole PROSPER et Sandrine VŒUX et excusé Monsieur Mathieu HOUSSIN (procuration à Monsieur Gérard LABBE) La séance est ouverte à 20 heures. Monsieur Louis JOURDAN est désigné secr...

Lire le compte rendu (publié le 31 juillet 2013)

Conseil Municipal du 6 Mars 2013

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf excusés Madame Sandrine VŒUX (procuration à Monsieur Claude CHAPPON). La séance est ouverte à 20 heures. Monsieur Gérard CHAPPON est désigné secrétaire de séance. Compte administratif 2012...

Lire le compte rendu (publié le 16 avril 2013)

Conseil Municipal du 9 Avril 2013

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Anne-Mary SERRE (procuration à Monsieur Gérard LABBE), Madame Sandrine VŒUX et Monsieur Didier GILLET. La séance est ouverte à 20 heures. Monsieur Mathieu HOUSSIN est désigné secrétaire de...

Lire le compte rendu (publié le 16 avril 2013)

PV de la réunion du comité de Pilotage du Lundi 22 octobre 2012

la séance s'est ouverte à 18h00 dans la salle du conseil municipal Présents : Joëlle Guerin, Marie-France Varlet, Didier Gillet, Frédéric Bonnabel, Marc Guerin, Gérard Chappon, Claude Chappon, Louis Jourdan, jean Michel Cagnon Absent excusé:...

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PV de la réunion du comité de Pilotage du Lundi 10 Décembre 2012

la séance s'est ouverte à 18h00 dans la salle du conseil municipal Présents : Joëlle Guerin, Marie-France Varlet, Didier Gillet, Frédéric Bonnabel, Marc Guerin, Gérard Chappon, Claude Chappon, Louis Jourdan, jean Michel Cagnon, Sylvain CARLUS...

Lire le compte rendu (publié le 19 février 2013) - PDF

PV de la réunion du comité de Pilotage du Lundi 21 Janvier 2013

la séance s'est ouverte à 18h00 dans la salle du conseil municipal Présents : Joëlle Guerin, Marie-France Varlet, Didier Gillet, Marc Guerin, Gérard Chappon, Louis Jourdan, jean Michel Cagnon, Sylvain CARLUS, Mathieu HOUSSIN, Gérard LABBE A L'...

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Conseil Municipal du 28 novembre 2012

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Madame Sandrine VŒUX et excusé Monsieur Paul ARNOUX. La séance est ouverte à 20 heures. Laurence GAUCHET est désignée secrétaire de séance. Primes de fin d’années des employés municipaux...

Lire le compte rendu (publié le 21 décembre 2012)

Conseil Municipal du 12 septembre 2012

Membres présents : Tous les membres en exercice. La séance est ouverte à 20 heures. Monsieur Claude CHAPPON est désigné secrétaire de séance. Réunion publique Prochaine réunion publique le vendredi 19 octobre 2012 à 18 heures 30. Sécurité...

Lire le compte rendu (publié le 25 septembre 2012)

PV de la réunion du comité de Pilotage du Lundi 27 Août 2012

la séance s'est ouverte à 17h30 dans la salle du conseil municipal. Présents : Joëlle Guerin, Marie-France Varlet, Didier Gillet, Matthieu HOUSSIN, Anne STASZEWSKI, Jean-Claude BARBIER, Frédéric Bonnabel, Marc Guerin. A L'ORDRE DU JOUR : JOURNEE...

Lire le compte rendu (publié le 24 septembre 2012)

Conseil Municipal du 4 juin 2012

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf excusés Messieurs Paul ARNOUX et Gérard LABBE. La séance est ouverte à 20 heures. Monsieur Claude CHAPPON est désigné secrétaire de séance. Restructuration de la station d’épuration Proposition...

Lire le compte rendu (publié le 22 juillet 2012)

PV de la réunion du comité de Pilotage du lundi 18 Juin 2012

la séance s'est ouverte à 18h dans la salle du conseil municipal Excusés : Jean claude Barbier. Présents : Marc Guerin (Président ), Joëlle Guerin (secrétaire de séance), Jean-Michel Cagnon , Marie-France Varlet, Claude Chapon, Louis Jourdan...

Lire le compte rendu (publié le 22 juillet 2012)

Conseil Municipal du 11 juillet 2012

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Carole PROSPER (procuration à Monsieur Claude CHAPPON), Sandrine VŒUX, Laurence GAUCHET et Gérard LABBE (procuration à Mathieu HOUSSIN). La séance est ouverte à 20 heures. Monsieur Claude CHAPPON...

Lire le compte rendu (publié le 22 juillet 2012)

Conseil Municipal du 21 mars 2012

Membres présents : Tous les membres en exercice. La séance est ouverte à 20 heures. Anne-Mary SERRE est désignée secrétaire de séance. Parc Naturel Régional des Baronnies Provençales Approbation de la charte et entrée de la Commune dans le...

Lire le compte rendu (publié le 26 avril 2012) - PDF

Conseil Municipal du 6 Mars 2012

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Monsieur Paul ARNOUX La séance est ouverte à 20 heures 30. Madame Carole PROSPER est désignée secrétaire de séance. Comptes administratifs 2011 Compte administratifs approuvés pour les budgets...

Lire le compte rendu (publié le 25 avril 2012) - PDF

Conseil Municipal du 12 avril 2012

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Madame Sandrine VŒUX (procuration à Monsieur Claude CHAPPON) et Monsieur Louis JOURDAN La séance est ouverte à 20 heures 30. Monsieur Paul ARNOUX est désigné secrétaire de séance. Vote des...

Lire le compte rendu (publié le 25 avril 2012) - PDF

PV de la réunion du comité de Pilotage du lundi 16 avril 2012

La séance s'est ouverte à 18h dans la salle du conseil municipal. Excusés : Pierre Beden, Michel Le Moal, Gérard Labbé. Présents : Marc Guerin (Président ), Joëlle Guerin, Jean-Claude Barbier, Jean-Michel Cagnon (secrétaire de séance), Marie...

Lire le compte rendu (publié le 18 avril 2012)

Procés verbal de réunion du Comité local du 5 décembre 2011

S'est tenue le 05 décembre 2011 dans la salle du Conseil Municipal de Montbrun les Bains la réunion du comité de pilotage de l'Agenda 21. 18h00, la réunion commence, 11 personnes sont présentes, 3 excusées, ces personnes constituent le comité...

Lire le compte rendu (publié le 04 mars 2012)

Procés verbal de réunion du Comité local du 9 janvier 2012

S'est tenue le 09 janvier 2012 dans la salle du Conseil Municipal de Montbrun les Bains la réunion du comité de pilotage de l'Agenda 21 avec pour ordre du jour les points suivants :Présentation du reportage photographique dans le village, Présentation...

Lire le compte rendu (publié le 04 mars 2012)

Soumission au Conseil Municipal Janvier 2012

Dans sa réunion du 9 Janvier 2012 le comité de pilotage d’Agenda 21 a décidé de transmettre pour vote au Conseil Municipal de Montbrun les Bains les résolutions suivantes : 1.Locaux Poubelles La remise aux normes sanitaires et esthétiques des...

Lire le compte rendu (publié le 04 mars 2012)

Procés verbal de réunion du Comité local du 27 février 2012

S'est tenue le 27 février 2012 dans la salle du Conseil Municipal de Montbrun les Bains la réunion du comité de pilotage d’Agenda 21 avec pour ordre du jour les points suivants :Présentation du projet banquette face Mairie, Présentation du projet...

Lire le compte rendu (publié le 04 mars 2012)

Conseil Municipal du 12 Janvier 2012

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Madame Carole PROSPER, Mademoiselle Laurence GAUCHET, Messieurs Didier GILLET (procuration à Monsieur Gérard CHAPPON) et Matthieu HOUSSIN (procuration à Monsieur Gérard LABBE). La séance est...

Lire le compte rendu (publié le 22 janvier 2012)

Conseil Municipal du 29 Novembre 2011

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Madame Sandrine VŒUX qui a donné valable procuration à Monsieur Claude CHAPPON. La séance est ouverte à 20 heures, et Monsieur Louis JOURDAN est désigné secrétaire de séance. Indemnités...

Lire le compte rendu (publié le 17 janvier 2012)

Conseil Municipal du 6 Octobre 2011

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Madame Sandrine VŒUX et Monsieur Paul ARNOUX. La séance est ouverte à 20 heures 30. Monsieur Matthieu HOUSSIN est désigné secrétaire de séance. Station de traitement des eaux usées Monsieur...

Lire le compte rendu (publié le 21 novembre 2011)

Reunion de l'association des plus beaux villages de France

Les jeudi 20, vendredi 21 et samedi 22 octobre 2011, la Commission Développement, la Commission Notoriété et le Bureau de l’association Les Plus Beaux Villages de France seront à Montbrun-les-bains (Drôme) pour dresser le bilan des actions 2011...

Lire le compte rendu (publié le 14 octobre 2011)

Conseil Municipal du 6 juillet 2011

Ordre du jour : Intercommunalité, Stayion d'épuration, Suppression de classe à l’école, fête nationale & marquisette, Adduction d'eau à Vergol, signalétique, Lotissement du Piquet. Membres présents : Tous les membres en exercice, la séance...

Lire le compte rendu (publié le 22 juillet 2011)

Conseil Municipal du 15 juin 2011

Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Madame Sandrine VŒUX (procuration à Monsieur Claude CHAPPON). La séance est ouverte à 20 heures. Gérard CHAPPON est désigné secrétaire de séance. Ordre du jour : Adduction d'Eau à Vergol...

Lire le compte rendu (publié le 12 août 2011)

Conseil Municipal du 30 mars 2011

Ordre du jour: Budgets 2011, École primaire, CCAS, Projet de maison de santé, Comité des Fêtes & questions diverses.Membres présents : Tous les membres en exercice. La séance est ouverte à 20 heures. Claude CHAPPON est désigné secrétaire de...

Lire le compte rendu (publié le 18 août 2011)

Conseil Municipal du 16 février 2011

Ordre du jour: éclairage public, Office de Tourisme, location cabinet médical, terrain multisport, tarifs et budget 2011, fontaine du beffroi, questions diverses. Membres présents : Tous les membres en exercice. La séance est ouverte à 20 heures...

Lire le compte rendu (publié le 06 avril 2011) - PDF

Conseil Municipal du 14 décembre 2010

Ordre du jour: voies & réseaux, Hameau des sources, crèche de Revest du Bion, Collège de Sault, Bibliothèque municipale, communauté des communes, questions diverses Membres présents : Tous les membres en exercice.La séance est ouverte à 20 heures...

Lire le compte rendu (publié le 11 janvier 2011) - PDF